Analyse LBC/FT: Un exposé des listes de sanction pertinentes

Identification des individus et des entités

Le processus d'analyse des listes de sanctions commence par l'identification rigoureuse des personnes physiques et morales concernées. Pour de plus amples détails concernant les documents requis à cette fin, veuillez consulter l'article suivant : "Exigences Documentaires dans le Cadre des Enquêtes de Lutte Contre le Blanchiment d'Argent". L'identification initiale nécessite la vérification des noms, des pays de résidence ou d'établissement, et/ou de la pièce d'identité. Ces documents vous seront nécessaires afin de vérifier la concordance entre l'individu mentioné sur la pièce d'identité (dont vous pouvez toujours receuillir le numéro mais n'en conserver la copie que dans le cadre d'un dossier LBC/FT). Le numéro d'identification (national) revêt une importance cruciale pour la phase ultérieure de la vérification. Il constitue effectivement un identifiant unique qui facilite les recherches dans les listes de risques. Se limiter à une recherche basée uniquement sur le prénom et le nom de famille peut aboutir à une multitude de résultats similaires qui entrave et complexifie le processus d'analyse, mettant en péril l'efficacité des professionnels chargés de ces tâches. 

Listes de Risques 

• La liste des sanctions de l’Office of Foreign Assets Control (OFAC) 
• La liste des sanctions du Conseil de sécurité des Nations Unies 
• La liste consolidée des sanctions de l’UE et les avis de recherche de l’UE 
• Le bureau de l’industrie et de la sécurité 
• La liste des juridictions de pays tiers à haut risque présentant des insuffisances stratégiques dans leurs dispositifs de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme de la Commission Européenne 
• La liste noire et la liste grise du GAFI 
• La liste des juridictions non coopératives de l'UE 

Pays à Haut Risque

La domicialition d'un client dans un pays apparaissant sur la liste des pays à haut risque ne doit pas déclencher une réaction de panique immédiate. Il est tout à fait possible d'entrer en relation d'affaire avec un client établi dans un pays à haut risque, sous réserve que cela soit en adéquation avec votre tolérance au risque. Pour ce faire, une évaluation préliminaire doit être réalisée, prenant en compte des considérations telles que l'origine des actifs du bénéficiaire effectif (BE) ainsi que de la source des fonds utilisés lors de la transaction. Il convient ensuite de déterminer si la résidence dans un pays à haut risque est explicable, en documentant de manière exhaustive cette justification. Il est essentiel de motiver ces enquêtes et décisions.  

Un Client est Sanctionné : Et Après ? 

Supposons que vous traitez régulièrement avec la Russie au nom de vos clients, et qu'un des bénéficiaires effectifs est répertorié sur l'une liste de sanctions. Il est alors impératif d'examiner en détail les services que vous prévoyez de fournir à ce client. Dans la plupart des cas, il est hautement probable qu'une prestation de services directement réalisée pour cette entité soit interdite. Toutefois, avant de tirer des conclusions hâtives, une étude minutieuse des réglementations sous-jacentes ayant conduit à la sanction est de rigueur. Cette responsabilité vous incombe . Effectivement, il peut exister des zones grises ou des incertitudes. Il convient de noter que, in fine, vous êtes tenu d'évaluer la situation à la suite d'une recherche approfondie, de votre discernement et, dans une certaine mesure, de votre intuition. 

Recours aux Solutions Logicielles 

L'examen manuel des listes de risques s'avère une tâche fastidieuse. Effectivement, les listes européennes et internationales sont longues et continuellement mises à jour. Par ailleurs, vous devez continuellement surveiller l'apparition potentielle de vos clients sur ces listes. C'est pourquoi l'utilisation d'un outil LBC/FT tel que l'applicaiton RegLab est fortement recommandée. Son avantage réside dans la capacité de notre logiciel à effectuer ces analyses en continue et à vous notifier si l'un de vos clients apparait sur l'une des lists.  

RegLab propose également des fonctionnalités permettant la création de rapports et la vérification de l'ensemble de votre portefeuille client à tout moment.